Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE THERMES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3268099
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2014
Marque en couleurs, figurative de FRANCE THERMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE THERMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE THERMES domicilié(e) 134, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 972 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268099.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2014.

FRANCE THERMES a également déposé les autres marques suivantes : LE MIEUX-ETRE A SA SOURCE , SEJOUR EAU ET SANTE , SEJOUR EAU & SANTE , THALIE SPA


FRANCE THERMES, société anonyme - 134, Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 443972914


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 23 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508577 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-23

Produits cosmétiques, produits hygiéniques non à usage médical. Produits de parfumerie. Savons, produits pour les cheveux, huiles essentielles, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain. Eaux thermales ; produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, produits diététiques à usage médical ; eaux minérales à usage médical. Sels d'eaux minérales, bains médicaux. Produits de l'imprimerie, catalogues, imprimés, magazines, livres, brochures. Eaux minérales et gazeuses. Boissons non-alcooliques. Services de divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'organisation de manifestations sportives ou culturelles, services d'édition de livres, de revues, de brochures, services d'organisation de colloques, conférences, congrès. Services de restauration (alimentation). Services d'hébergement temporaire, d'hôtellerie. Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté ; services de cures thermales ; services de massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.